En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés. En savoir plus.

Santé au travail : être bien accompagné dans sa démarche de prévention

Publié le lundi 9 avril 2018 par Terriscope

Les plans de prévention sont indispensables pour réduire durablement les risques professionnels. Par quoi commencer ? Qui mobiliser ? Quels types d’actions mettre en place en priorité ? Les organismes complémentaires santé peuvent aider les collectivités dans leur démarche.

visuel Santé au travail : être bien accompagné dans sa démarche de prévention
Katarzyna Bialasiewicz Photographee.eu

La santé est un droit pour les agents territoriaux. Sa préservation et sa protection une obligation pour leurs employeurs. Les collectivités n’ont d’autre choix aujourd’hui que d’intégrer la prévention des risques dans leur politique de gestion des ressources humaines.

Il y a évidemment le cadre réglementaire à respecter. Un enjeu important puisque la responsabilité civile ou pénale de la collectivité et de ses représentants peut être engagée en cas de manquement. Il s‘agit aussi et surtout d’améliorer les conditions de travail des agents pour leur bien-être physique et mental. Sans oublier l’enjeu économique en raison des coûts directs et indirects engendrés par les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Réduire les risques professionnels, préserver la santé

Toute collectivité a l’obligation de définir et de mettre en œuvre des mesures de prévention afin d’éviter ou réduire le nombre et la gravité des maladies professionnelles et accidents de travail. La prévention consiste à identifier les risques puis à les maîtriser, dans une démarche globale de préservation de la santé, la sécurité et la capacité de travail des agents, de l’amélioration des conditions de travail et de la qualité de vie au travail.

De nombreux outils permettent d'identifier de manière précise et objective les risques auxquels sont exposés les agents (document unique d’évaluation des risques (DUER), questionnaires, analyses des données RH et des postes de travail, entretiens). Une fois les risques identifiés, ils devront être traités.

S’entourer d’experts

La démarche doit s’appuyer sur les principes généraux énoncés dans le Code du travail tels que la suppression du danger ou de l'exposition au danger, l’intégration de la prévention dès la conception des équipements ou des modes opératoires, l’adaptation des conditions de travail à l’agent, l’information et la formation des agents.

Les collectivités ont la possibilité de se faire accompagner dans la définition de leur politique de prévention et l’élaboration de leur plan d’actions par les organismes complémentaires santé. Les prestations, assurées par des experts, peuvent aller de la réalisation d’audits à la formalisation du document unique d’évaluation des risques (DUER), en passant par la définition, la mise en œuvre et l’évaluation des actions. Dans certains cas, ils assurent l’animation de la démarche en interne, la coordination des acteurs, voire même la formation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

    Santé au travail : le cadre réglementaire


    Les règles applicables dans les collectivités en matière d’hygiène et sécurité sont celles prévues dans le Code du travail. L’autorité territoriale a une obligation de résultats (diminution des accidents de travail) et une obligation de moyens (organisation de la prévention, plan d’actions...). Elle est également tenue d’élaborer des documents réglementaires, dont le document unique d’évaluation des risques (DUER). Mais ce n’est pas seulement une obligation, l’hygiène et la sécurité font partie d’une démarche d’amélioration continue.


  • Prévention santé au travail : les troubles musculo-squelettiques