L'Association des maires de France, le Centre national de la fonction publique territoriale et les centres de gestion veulent aider les maires dans leur rôle d'employeur territorial. Ils ont publié le 8 avril un guide sur la politique RH des collectivités locales. Il s'adresse à la fois aux exécutifs, aux dirigeants et aux élus locaux.
« Il ne peut y avoir de réussite de la décentralisation sans un statut, des métiers et des compétences adaptés au défi des services publics locaux de demain », peut-on lire en préambule du guide « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie et piloter les politiques RH de sa collectivité », réalisé par le CNFPT, l’AMF et la FNCDG. « À ces agents, nous devons avant tout le respect, la considération. À ces agents, nous devons aussi garantir des conditions d’exercice professionnel satisfaisantes. Cette garantie passe par le fait que chaque exécutif de collectivité territoriale joue un rôle d’employeur territorial. »
Un rôle que certains nouveaux élus découvrent tout juste. Le baromètre HoRHizons 2020, rendu public le 3 mars, révèle qu’au moment de l’enquête, 20 % des élus ne connaissaient pas suffisamment le statut de la fonction publique territoriale. Et un peu moins de la moitié des élus (48,8 %) avait pris connaissance, dans le détail, des dispositions de la loi sur la transformation de la fonction publique.
Objectif donc du guide : accompagner les exécutifs locaux dans leur mandat 2020/2026 et présenter les évolutions réglementaires suite à la loi de transformation de la fonction publique d’août 2019. Notamment en termes de formalisation de politique RH depuis le 1er janvier 2021.
Les principales règles relatives au statut de la fonction publique territoriale sont présentées à travers deux parties – « le cadre général de la fonction publique », « la politique RH » – et cinq sous-rubriques : « l’organisation et les conditions de travail », « l’entrée en fonction », « les conditions d’exercice des fonctions », « les parcours professionnels », « la cessation de fonction ».
Ce guide comporte également des glossaires, des schémas explicatifs, des focus sur des sujets d’actualité et des références juridiques. La navigation et l’accès aux informations se veulent facilités par une boussole, sorte de carnet de bord passant en revue les principales questions que peut se poser un employeur territorial au cours de son mandat.
